Réglementation des produits du tabac chauffés

Les produits du tabac chauffés, également commercialisés sous le nom de tabac sans fumée, constituent une alternative meilleure et plus saine aux cigarettes classiques. Cela ne signifie pas pour autant qu’ils ne doivent pas respecter les mêmes réglementations strictes que le reste de l’industrie du tabac. Le tabac et les produits connexes contiennent de la nicotine, une substance qui crée une dépendance et que les gouvernements du monde entier réglementent individuellement.

Dans cet article, nous allons nous concentrer sur les réglementations qui s’appliquent aux produits du tabac chauffés au Royaume-Uni, y compris les alternatives chauffées sans tabac, telles que les sticks NEAFS. Nous les comparerons également aux réglementations sur le tabac chauffé en Australie, dans l’Union européenne et aux États-Unis afin de vous donner un aperçu complet des réglementations sur le tabac chauffé sur les marchés occidentaux. Enfin, nous nous plongerons dans les lois régissant les cigarettes électroniques et les cigarettes ordinaires pour vérifier s’il existe ou non des différences significatives dans la légalité de la vente, de la publicité et de la consommation des produits du tabac chauffés et de leurs homologues.

Histoire de la réglementation du tabac au Royaume-Uni

Avant d’entrer dans le détail des lois régissant les produits du tabac chauffé au Royaume-Uni, il peut être utile de passer en revue l’évolution de cette réglementation au fil du temps. Il est peut-être difficile de l’imaginer en 2023, mais les produits du tabac n’ont pas toujours été aussi réglementés qu’aujourd’hui. En fait, dans les années 1950 et 1960, fumer était non seulement largement accepté et répandu presque partout au Royaume-Uni et aux États-Unis, mais aussi annoncé et encouragé par divers professionnels de la santé pour aider les personnes souffrant de toux et d’autres problèmes respiratoires ! Bien sûr, cela a rapidement changé après la publication d’une vague d’études scientifiques établissant un lien entre le tabagisme et le cancer du poumon et diverses autres maladies mortelles. Les années 70 et 80 ont été marquées par un changement massif de l’attitude de l’opinion publique vis-à-vis du tabagisme.

Comme d’habitude, la loi a mis du temps à s’adapter à ces nouvelles découvertes, et la première interdiction généralisée de fumer au Royaume-Uni n’est intervenue qu’en 2007. À partir du 1er juillet de cette année-là, il est devenu illégal de fumer des produits du tabac dans tous les “espaces de travail fermés” du Royaume-Uni, c’est-à-dire pratiquement tous les espaces publics intérieurs, y compris les pubs. Les seules exceptions à cette règle sont les salles désignées dans les prisons, les hôtels et les magasins de tabac qui permettent aux clients de goûter leurs produits. Bien entendu, les gens peuvent toujours fumer des cigarettes dans l’enceinte de leur maison ou de leur appartement.

Quelques mois plus tard, en octobre 2007, le gouvernement britannique a fait passer de 16 à 18 ans l’âge minimum auquel on peut acheter et consommer des cigarettes (et autres produits contenant de la nicotine). En outre, en Écosse, les policiers peuvent légalement confisquer les cigarettes et autres produits du tabac des personnes soupçonnées d’être âgées de moins de 18 ans après vérification de leur identité.

Depuis leur introduction, on estime que ces nouvelles réglementations ont contribué à réduire d’un quart le nombre de fumeurs au Royaume-Uni. En effet, 20 % de la population britannique consommait des cigarettes en 2007, et un peu moins de 15 % en 2020.

Réglementations relatives aux produits du tabac chauffés au Royaume-Uni

Les produits du tabac chauffé et leurs substituts non tabagiques sont également fortement réglementés au Royaume-Uni, principalement en raison de leur teneur en nicotine. Ces lois portent sur l’étiquetage correct de ces articles et les classent en trois catégories principales, ou types, comme on les appelle dans les documents officiels du gouvernement.

Classifications

Le Trésor de sa Majesté fait la distinction entre trois types de produits du tabac chauffés :

• Type 1 : ” tabac transformé chauffé directement pour produire de la vapeur ” – il s’agit du type attribué à la plupart des produits de tabac chauffé populaires disponibles sur le marché britannique.
• Type 2 : “tabac conçu pour être chauffé dans un vaporisateur” – fait référence au tabac vendu seul qui peut être chauffé pour produire de la vapeur dans une variété de dispositifs de vaporisation universels.
• Type 3 : “dispositifs qui produisent de la vapeur à partir de sources autres que le tabac, la vapeur étant ensuite passée sur du tabac traité afin d’aromatiser la vapeur” – ce type fait référence aux produits qui combinent la technologie de l’e-cigarette avec du tabac chauffé pour générer la vapeur inhalée dans les poumons de l’utilisateur.

Exigences en matière d’étiquetage

Tous les produits du tabac chauffé doivent être correctement étiquetés pour avertir et informer les utilisateurs du fait que le produit qu’ils ont acheté contient de la nicotine. Les avertissements sanitaires prennent la forme d’un texte noir écrit sur un fond blanc, couvrant au moins 30 % de l’ensemble de l’emballage, et indiquant : “Ce produit contient de la nicotine, qui est une substance qui crée une forte dépendance”.

Cette exigence ne se limite pas au tabac chauffé, car tous les produits contenant de la nicotine doivent être étiquetés comme tels. Cela comprend les e-liquides, les e-cigarettes et les alternatives chauffées, comme les sticks NEAFS et les dispositifs chauffants TEO.

Taxe

Au Royaume-Uni, le tabac chauffé est taxé au même titre que le tabac utilisé pour le roulage manuel. Le taux d’imposition actuel sur le tabac à rouler s’élève à 234,65 £ par kilogramme. En moyenne, un paquet de produits contenant du tabac chauffé contient 6,2 grammes de tabac, ce qui revient à environ 1,47 £ par paquet.

Il est important de garder à l’esprit que les taux de taxation des produits du tabac augmentent presque chaque année afin de continuer à décourager les gens de prendre l’habitude de fumer. Si vous êtes un amateur de tabac chauffé et que vous souhaitez planifier votre budget cigarettes à l’avance, gardez un œil sur les annonces du Trésor de Sa Majesté concernant toute augmentation future des taxes sur le tabac.

Réglementation du tabac chauffé par rapport aux autres produits à base de nicotine

Tous les produits à base de nicotine ne sont pas traités de la même manière aux yeux du gouvernement britannique. Si tous ces produits sont lourdement taxés et doivent respecter certaines exigences en matière d’emballage, il existe plusieurs différences essentielles que les fumeurs doivent connaître afin de faire des choix éclairés en ce qui concerne leurs habitudes.

E-Cigarettes

En raison de leur méthode unique de production de vapeur contenant de la nicotine et de l’absence de tabac utilisé dans le processus, les producteurs d’e-cigarettes sont traités différemment des produits du tabac et se voient imposer des réglementations supplémentaires. Tout d’abord, la teneur en nicotine des e-liquides ne peut être supérieure à 20 mg/ml. Deuxièmement, les bouteilles d’e-liquide (alias les récipients de recharge) peuvent avoir une capacité maximale de 10 ml. Enfin, le réservoir de liquide d’une e-cigarette ne peut pas dépasser 2ml.

Il convient également de noter que les e-cigarettes sont taxées à des taux inférieurs à ceux des produits du tabac, étant donné qu’elles ne contiennent pas de feuilles de tabac et ne sont donc pas éligibles aux droits sur le tabac.

Cigarettes ordinaires

Les cigarettes traditionnelles sont les produits du tabac les plus strictement réglementés au Royaume-Uni. Les lois britanniques de contrôle du tabac l’imposent :

• Toutes les marques de cigarettes doivent utiliser le même emballage neutre, où seuls le nom de la marque et les avertissements sanitaires sont affichés,
• Tous les arômes caractéristiques des cigarettes sont interdits, y compris les cigarettes mentholées,
• La vente de cigarettes à l’unité et de petits paquets est également interdite,
• Hormis le marketing de personne à personne et les incitations des détaillants, toutes les formes de publicité et de promotion des cigarettes sont interdites.

Le taux d’imposition sur les paquets de cigarettes est également beaucoup plus élevé que ceux imposés aux e-cigarettes et aux produits du tabac liquides ou chauffés. Les cigarettes ont une taxe de 16,5 % du prix de détail + 5,26 £ par paquet contenant 20 cigarettes.

Réglementation du tabac à l’étranger

Le Royaume-Uni possède l’une des réglementations les plus sévères au monde en matière de tabac chauffé. Les lois régissant le tabac varient d’un pays à l’autre. Dans cette section, nous ferons la lumière sur les réglementations sur le tabac en vigueur dans l’UE, aux États-Unis et en Australie.

L’Union européenne

L’utilisation et la vente de produits du tabac chauffés dans l’Union européenne relèvent des dispositions de la directive sur les produits du tabac introduite par la Commission européenne en 2014 et qui a été appliquée dans tous les États membres de l’UE à la fin de 2016. La directive comprend des réglementations similaires à celles du Royaume-Uni, notamment l’emballage neutre, la teneur en nicotine et les interdictions de commercialisation. Le taux d’imposition sur les produits du tabac chauffés dépend de chaque État membre. Jusqu’à récemment, les arômes des bâtonnets de tabac chauffés et des produits similaires n’étaient pas concernés par cette réglementation.

À l’été 2022, la Commission européenne a présenté une directive proposant d’interdire tous les arômes de tabac chauffé autres que le tabac nature. Elle a été adoptée et publiée en novembre 2022 et sera applicable à partir du 23 novembre 2023.

États-Unis

Le paysage de la réglementation du tabac est assez compliqué aux États-Unis, où chaque État peut imposer ses propres taux de taxation sur les produits. Étant donné que le tabac chauffé est encore un produit relativement nouveau sur le marché, le rythme d’introduction et d’adoption de nouvelles réglementations est plutôt lent aux États-Unis, la situation concernant l’utilisation, la vente et la taxation des produits du tabac chauffé reste floue dans la plupart des États.

Au niveau fédéral, seules deux marques de produits du tabac chauffés ont été autorisées à la vente aux États-Unis par la Food and Drug Administration.

Australie

L’Australie a toujours été un pays où les lois sur le tabagisme étaient particulièrement sévères pour les consommateurs, et les produits du tabac chauffés ne font pas exception à cette règle. Le gouvernement australien a carrément interdit la vente de tous les produits du tabac chauffés. Cela signifie que vous ne pourrez pas du tout acheter de produits du tabac chauffés dans le pays.

Que signifient toutes ces lois pour les clients ?

Compte tenu de l’aperçu ci-dessus des réglementations sur le tabac chauffé et le tabac en général au Royaume-Uni et à l’étranger, il apparaît clairement que, bien qu’ils soient encore strictement réglementés, les produits du tabac chauffé restent l’un des moyens les plus abordables de consommer de la nicotine en 2023.

Bien que la plupart des nouvelles réglementations visent explicitement les fabricants et les détaillants qui produisent et vendent ces produits, les coûts supplémentaires auxquels ils doivent faire face sont rapidement transférés aux consommateurs par le biais d’augmentations de prix. Cette tendance s’applique à tous les produits, des e-cigarettes aux produits du tabac chauffés en passant par les cigarettes ordinaires. Cependant, étant donné que le tabac chauffé n’est pas vaporisé par combustion et qu’il est donc moins nocif que le tabac traditionnel, les produits du tabac chauffé échappent à la plupart des lois les plus sévères imposées par les autorités de réglementation.

Réflexions finales

Voilà donc un aperçu complet de la législation et de la réglementation sur le tabac au Royaume-Uni, ainsi qu’une brève description des restrictions légales similaires imposées à ces produits dans d’autres pays occidentaux. Alors que les gouvernements du monde entier continuent de sévir contre la nicotine et le tabac, les alternatives sans tabac et sans nicotine qui vous permettent toujours d’inhaler et de libérer ces bouffées satisfaisantes pourraient bien devenir l’option la plus abordable et la plus saine qui soit.

Les sticks NEAFS sont produits sans l’utilisation de quelque tabac que ce soit. Au lieu de cela, nous utilisons des feuilles de thé de première qualité pour créer nos bâtonnets, chauffés par le dispositif TEO de pointe. Que vous soyez un fumeur occasionnel ou que vous souhaitiez vous libérer de la fumée de cigarette nauséabonde, découvrez NEAFS, une nouvelle alternative chauffée qui vous aidera à vous éloigner du tabac pour de bon !